Décret no 92-1280 du 10 décembre 1992 édictant les prescrip Art. Annexe III
Annexes
PIÈCES DE RECHANGE
La liste des pièces de rechange mentionnée à l'article 1er du présent décret comprend :
- les brûleurs complets ou pièces de brûleur ;
- les dispositifs de sécurité ;
- les mèches ;
- les réservoirs amovibles.